La copropriété pourquoi ?


L’augmentation des charges des plaisanciers , le coût des bateaux , la durée d’utilisation réduite , la recherche d’équipiers ?
Pourquoi pas la copropriété à 2, 3, 4 ...
Très simple à mettre en place pas de coûts supplémentaires , une solution à votre portée.


Comment acheter un bateau en co-propriété?
La Propriété d'un navire peut être partagée entre deux ou plusieurs propriétaires. Plusieurs moyens d'y parvenir sont possibles.

Solution 1
Il est possible de constituer une société, qui se portera propriétaire du navire, et l'exploitera conformément à son objet.

Solution 2
Il est également possible de constituer une co-propriété, organisée ou non.

Le contrat de co-propriété
La copropriété peut être organisée autour d'un contrat de copropriété, ou constituée sans formalités, sans contrat, simplement en indiquant sur l'acte de francisation les copropriétaires, avec le pourcentage de parts détenues

En dehors de tout contrat, l'acte de propriété et la détention du nombre de parts est officialisé par l'acte de francisation.

D'autres formes de copropriétés peuvent être mise en place notamment en fonction de leur objet.

Copropriété de "Rapport"
Copropriété de "Course"
Copropriété de "port d'attache" la plus souvent utilisée
Copropriété de "navigation"


Pour plus de détails consultez les articles de Maitre DAHAN (voir liens)

Voici un exemple de CONTRAT


Les Coûts

Généralement on estime que le coût d'entretien annuel d'un bateau de plaisance est de 10% de sa valeur.
Il est bien sur évident que cela sera proportionnel aux travaux effectués par des tiers, ou par soi même.

Les frais fixes annuels
La francisation
L'assurance
Les frais d'anneaux (port d'attache)

Les frais variables annuels
L'antifouling
L'accastillage
L'entretien des voiles

L'entretien moteur
La révision Survie
La sécurité


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